Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FASHIONATA
POURCHASSE-DUCOLLET STEFANIE NADINE

Numéro de dépôt :
3249408
Date de dépôt :
06/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2013
FASHIONATA de POURCHASSE-DUCOLLET STEFANIE NADINE

Présentation de la marque FASHIONATA

Déposée le 6 octobre 2003 par POURCHASSE-DUCOLLET STEFANIE NADINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FASHIONATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est POURCHASSE-DUCOLLET STEFANIE NADINE domicilié(e) 20 RUE BEL AIR,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POURCHASSE DUCOLLET STEFANIE NADINE domicilié(e) 20 RUE BEL AIR,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France.

La marque FASHIONATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASHIONATA est expirée depuis le 6 octobre 2013.

POURCHASSE-DUCOLLET STEFANIE NADINE a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIÉE UNIQUE


POURCHASSE-DUCOLLET STEFANIE NADINE - 20 RUE BEL AIR,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France


POURCHASSE DUCOLLET STEFANIE NADINE - 20 RUE BEL AIR,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Produits de l'imprimerie, articles de papeterie. Albums cartes – livres – journaux. Calendriers – dessins – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (ou papier ou en matières plastiques). Divertissement. Activités sportives et culturelles – Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres Production de film sur bande vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.